Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- Dossier
- ans VIII-XIV (1800-1806)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires, affiches.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires, affiches.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahier des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1899 (26 novembre) – 1916 (26 décembre)
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1917 (1er mars) – 1945 (14 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1945 (2 mars) – 1958 (13 juillet)
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1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
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1790 (13 juin) – an III (27 frimaire)
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an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
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an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
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an VIII (26 pluviôse) – 1809 (4 février)
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1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
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1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
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1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
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1868 (17 janvier) – 1884 (18 mai)
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Contient notamment l’allocution faite le 2 mai 1869 par l’abbé Martin, ancien curé de Dommartin et chevalier de la Légion d’honneur pour la remise de la décoration de la Légion d’honneur à Jacques Joseph Riche, maire de la commune.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Courrier. – Enregistrement : registre du courrier Départ (1951-1956). Téléphone. – Enregistrement des communications : registre (1948-1951).
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Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).
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Cérémonies : discours du maire.
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Affaire contre les héritiers de Laurent Pelletier concernant la propriété du bois des Vavres : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance (an XI-1806).
Affaire contre Pierre Joseph de Saint Sulpice concernant l’indemnisation suite à la prise de terrains lui appartenant pour la construction du chemin de grande communication de Dommartin à Béréziat [1] : minutes juridictionnelles, conclusions, pièces comptables, correspondance (1847-1848).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Polices d’assurances, avenants, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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