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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Dossier Français
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Décroissant
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
J-M
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G-J
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G
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D-F
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C-D
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C
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B-C
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V-Y
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S-V
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R-S
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P-R
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M-P
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M
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A-B
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Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Retraites et allocations, indigence, soins et accidents du travail.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Chemins de fer, électricité et éclairage public.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Rôles.
Actes notariés.
Actes notariés.
Cimetières.
Cimetières.
Baux divers.
Baux divers.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
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