Archives communales de l’Ain

Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).

1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)

1D10
Dossier
1939, 22 juillet - 1949, 3 novembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1950 (17 janvier) - 1961 (25 mars)

1D11
Dossier
1950, 17 janvier - 1961, 25 mars

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)

1D12
Dossier
1961, 24 avril - 1979, 8 juin

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)

1D2
Dossier
1817, 16 août - 1837, 2 juillet

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)

1D3
Dossier
1838, 14 janvier - 1843, 30 juillet

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)

1D4
Dossier
1843, 13 août - 1854

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)

1D5
Dossier
1852, 17 octobre - 1873, 17 décembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)

1D6
Dossier
1874, 8 mars - 1905, 25 septembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)

1D7
Dossier
1905, 4 octobre - 1924, 28 décembre

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1925 (1 février) - 1934 (16 juin)

1D8
Dossier
1925, 1 février - 1934, 16 juin

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)

1D9
Dossier
1934, 16 juin - 1939, 20 mai

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

1D13
Dossier
1896-1950

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres des délibérations.

1790, an IV, 1837, 1866-1871, 1902, 1909-1926

1D14
Dossier
1790-1926

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1927-1972

1D15
Dossier
1927-1972

Fait partie de Fonds communal de Villebois

1973-1982

1D16
Dossier
1973-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Séances du conseil municipal.

1D17
Dossier
1907-1970

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).

Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.

2D1
Dossier
1790-1835

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.

Enregistrement du courrier.

2D18
Dossier
1927-1970

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).

Fuite et arrestation du roi.

2D19
Dossier
1791

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.

Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).

2D2
Dossier
an IV, 19 brumaire (1795, 10 novembre) - an VIII, 21 vendémiaire (1799, 13 octobre)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.

Administration centrale du département de l’Ain.