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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Affiches.
Affiches.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Moulins.
Moulins.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1860-1949
1860-1949
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Hospices.
Hospices.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
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