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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier production agricole
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Croissant
1565-1780
1565-1780
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Moulins.
Moulins.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Épizooties.
Épizooties.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
1939-1959
1939-1959
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.