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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier organisation scolaire
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Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
École des garçons.
École des garçons.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des filles.
École des filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
École des filles.
École des filles.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.