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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier Français
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Décroissant
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
1645-1668
1645-1668
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Garde nationale.
Garde nationale.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1925-1982
1925-1982
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
École des filles.
École des filles.
Écoles communales et cantine scolaire.
Écoles communales et cantine scolaire.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Tarifs.
Tarifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
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