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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Comptabilité.
Comptabilité.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Décès.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1923-1941
1923-1941
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
1911-1933
1911-1933
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Jury criminel.
Jury criminel.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
1977-1982
1977-1982
Dépenses.
Dépenses.
Droits de place.
Droits de place.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
École.
École.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
1817-1936
1817-1936
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
4ème tranche.
4ème tranche.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
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