Dossier 1F1 - Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).

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Zone d'identification

Cote

1F1

Titre

Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).

Date(s)

  • 1806 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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