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File agriculture French
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Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Viticulture, récolte et stock.
Viticulture, récolte et stock.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Police locale.
Police locale.
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bétail.
Bétail.
Distillation.
Distillation.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Épizooties.
Épizooties.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
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