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Descriptions archivistiques
Dossier limite territoriale
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Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Forêt.
Forêt.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
1553-1780
1553-1780
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
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