Showing 13 results

Archival description
Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
Print preview View:
Ascending
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.