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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Dossier
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Conseil général.
Conseil général.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Comptabilité.
Comptabilité.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1793-1863
1793-1863
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Liste nominative de tous habitants masculins de Journans résidant depuis un an et plus jusqu’à l’âge de 21 ans (1806).
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Chasse.
Chasse.
Église.
Église.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
1810 [avril] - 1853 (5 mai)
Conscription.
Conscription.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1816-1959
1816-1959
1817-1936
1817-1936
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Puits.
Puits.
Presbytère.
Presbytère.
Contributions directes.
Contributions directes.
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