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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier organisation scolaire
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Mairie-école.
Mairie-école.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
École des filles.
École des filles.
École communale.
École communale.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École des filles.
École des filles.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
École des garçons.
École des garçons.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.