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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Dossier
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Décroissant
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
1964-1972
1964-1972
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Viticulture.
Viticulture.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
1953-1962
1953-1962
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
1945-1982
1945-1982
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Mariages.
Mariages.
1943-1952
1943-1952
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Correspondance.
Correspondance.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
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