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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
1973-1982
1973-1982
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Atlas cadastral de remembrement.
Atlas cadastral de remembrement.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
1964-1972
1964-1972
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
A à Do
A à Do
Du à Pac
Du à Pac
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Noms supprimés
Noms supprimés
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
1954-1963
1954-1963
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
1953-1962
1953-1962
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
1945-1982
1945-1982
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Mariages.
Mariages.
1943-1952
1943-1952
Décès.
Décès.
1943-1953
1943-1953
Naissances.
Naissances.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
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