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Fonds communal de Journans File société
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Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
École primaire communale.
École primaire communale.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Aliénés.
Aliénés.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Commission administrative.
Commission administrative.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Décès.
Décès.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.