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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier société
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Croissant
1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1841-1982
1841-1982
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
1857-1953
1857-1953
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Administration militaire.
Administration militaire.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.