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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Décroissant
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Télécommunications.
Télécommunications.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Fleurissement.
Fleurissement.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Police des eaux.
Police des eaux.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Lotissements.
Lotissements.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ancienne école.
Ancienne école.
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