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Descriptions archivistiques
Dossier collectivité locale
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Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
1793-1982
1793-1982
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Conseil général.
Conseil général.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Conseil général.
Conseil général.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Eau potable.
Eau potable.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Télécommunications.
Télécommunications.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
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