Affichage de 55 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier limite territoriale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
1553-1780
1553-1780
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Forêt.
Forêt.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Contentieux.
Contentieux.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Résultats 1 à 50 sur 55