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Descriptions archivistiques
Dossier déclaration
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1584-1780
1584-1780
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Épizooties.
Épizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Epizooties.
Epizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Police économique.
Police économique.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Police économique.
Police économique.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique.
Police économique.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
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