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Descriptions archivistiques
Dossier questionnaire d'enquête
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Croissant
1857-1953
1857-1953
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enseignement privé et professionnel.
Enseignement privé et professionnel.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Gestion collective.
Gestion collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Loi Barangé, oeuvres scolaires.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Patrimoine.
Patrimoine.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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