Showing 94 results

Archival description
File minute notariale
Print preview View:
Ascending
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Notaires.
Notaires.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Cimetière.
Cimetière.
École communale.
École communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Administration générale.
Administration générale.
Gravières.
Gravières.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Administration générale.
Administration générale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Presbytère.
Presbytère.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
École de filles.
École de filles.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Dons et legs.
Dons et legs.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Dons et legs.
Dons et legs.
Results 1 to 50 of 94