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Descriptions archivistiques
Dossier location
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Baux divers.
Baux divers.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
École.
École.
École des filles.
École des filles.
École des filles, installaions sportives.
École des filles, installaions sportives.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Édifices publics.
Édifices publics.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
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