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Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File
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Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Lotissements.
Lotissements.
Gaz.
Gaz.
1939-1959
1939-1959
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Cimetière.
Cimetière.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Édifices publics.
Édifices publics.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.