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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier production agricole
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Décroissant
1565-1780
1565-1780
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1939-1959
1939-1959
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chasse.
Chasse.
Fiscalité.
Fiscalité.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Terres communales.
Terres communales.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Epizooties.
Epizooties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Viticulture.
Viticulture.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Épizooties.
Épizooties.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Moulins.
Moulins.