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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Fontaines.
Fontaines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Commerce.
Commerce.
Procès.
Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.