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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Rhône.
Rhône.
Rémunération.
Rémunération.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Préparation du recensement, engagements volontaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Naissances
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
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