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Cimetière.
Cimetière.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Armée de réserve et mobilisation.
Armée de réserve et mobilisation.
Étrangers.
Étrangers.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
1857-1953
1857-1953
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties.
Épizooties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
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