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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1937-1982
1937-1982
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
1973-1982
1973-1982
1940-1982
1940-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Vie publique.
Vie publique.
Bibliothèque communale.
Bibliothèque communale.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Enregistrement des permis de construire.
Enregistrement des permis de construire.
n°49 597 – 71 176
n°49 597 – 71 176
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 1 (A à F)
Volume 1 (A à F)
Volume 2 (G à fin)
Volume 2 (G à fin)
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
n°34 225 – 49 065
n°34 225 – 49 065
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