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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
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Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Dommartin
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Fonds communal de Bâgé-la-Ville
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1958 (15 septembre) – 1987 (27 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1937-1982
1937-1982
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Livres comptables.
Livres comptables.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80-16 137 – 82 S 336
n°80-16 137 – 82 S 336
1973-1982
1973-1982
1940-1982
1940-1982
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
n°74 468 – 80-16 134
n°74 468 – 80-16 134
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Église.
Église.
Commission administrative.
Commission administrative.
Vie publique.
Vie publique.
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