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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
1963-1999
1963-1999
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1986-1995
1986-1995
1973-1985
1973-1985
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1997-2007
1997-2007
1985-1996
1985-1996
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
2006-2009
2006-2009
1994-2005
1994-2005
1961-1993
1961-1993
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Comité syndical.
Comité syndical.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
n°66 321 - 76 321
n°66 321 - 76 321
n°56 613 - 63 977
n°56 613 - 63 977
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
n°4 666 - 26 574
n°4 666 - 26 574
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Lotissements.
Lotissements.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Livres de comptes de commerçants locaux.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
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