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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File organisation scolaire
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Modification de territoire.
Modification de territoire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
École communale.
École communale.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Mairie-école.
Mairie-école.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des filles.
École des filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.