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Descriptions archivistiques
Dossier déclaration
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Décroissant
Prud’homales.
Prud’homales.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
1584-1780
1584-1780
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
Rémunération du personnel, cotisations sociales.
1937-1982
1937-1982
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
1939-1959
1939-1959
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Bulletins individuels de déclaration agricole.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Commerce.
Commerce.
Administration générale.
Administration générale.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Epizooties.
Epizooties.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Installations classées.
Installations classées.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
1892-1923
1892-1923
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
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