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Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Gindre de Mancy, Dictionnaire complet des communes de France, de l’Algérie, des colonies et des pays de protectorat, Paris, 1923.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Conseil général.
Conseil général.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Conseil général.
Conseil général.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Entretien de la voirie.
Entretien de la voirie.
Eau potable.
Eau potable.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
1793-1982
1793-1982
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
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