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Descriptions archivistiques
Dossier hydraulique agricole
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Décroissant
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
La Saône.
La Saône.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Administration générale.
Administration générale.