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Descriptions archivistiques
Dossier canalisation
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Décroissant
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Gaz.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines.
Fontaines.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable.
Eau potable.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.