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Descriptions archivistiques
Dossier minute notariale
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Testaments et inventaires de biens après décès.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Sources.
Sources.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Notaires.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Logements HLM.
Logements HLM.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Installations sportives.
Installations sportives.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Gravières.
Gravières.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
École des filles.
École des filles.
École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de parcelles avec les époux F..
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
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