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Descriptions archivistiques
Dossier convention
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Décroissant
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Voirie communale.
Voirie communale.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Téléphone.
Téléphone.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Télécommunications.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Puits.
Puits.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public.
Poids public.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Installations sportives.
Installations sportives.
Gravières.
Gravières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
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