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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Modification du territoire.
Modification du territoire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Droits de place.
Droits de place.
Mairie-école.
Mairie-école.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.