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Fonds communal de Serrières-de-Briord File administration French
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Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Police rurale.
Police rurale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bois.
Bois.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Élections municipales.
Élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetières.
Cimetières.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Propriétés , amodiations, affermage.
Propriétés , amodiations, affermage.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Limites territoriales de la commune et partage de biens.
Marais.
Marais.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713