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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Croissant
1817-1936
1817-1936
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
4ème tranche.
4ème tranche.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contributions directes.
Contributions directes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Droits de place.
Droits de place.
École.
École.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Emprunts.
Emprunts.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Mairie-école.
Mairie-école.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Municipales.
Municipales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
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