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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Finances.
Finances.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police rurale.
Police rurale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale.
Police locale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Étrangers.
Étrangers.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Installations classées.
Installations classées.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Inspection des viandes.
Inspection des viandes.
Tueries.
Tueries.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
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