Affichage de 42 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier société Français
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
1841-1982
1841-1982
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Administration militaire.
Administration militaire.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
1857-1953
1857-1953
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Publications de mariage, mariages d'étrangers.
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792