- E3
- Dossier
- 1793-1802
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats médicaux, correspondance.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Naissances avec table décennale
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Décès avec table décennale des décès 1833-1842
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Naissances avec table décennale
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Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
Naissances avec table décennale
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Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Hospitalisation des indigents.
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États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
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Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.
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Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
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Naissances avec table décennale
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