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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier société
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Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Épidémies.
Épidémies.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Épizooties.
Épizooties.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1841-1982
1841-1982
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Hospices.
Hospices.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
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