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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux Dossier opinion
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Décroissant
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.