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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Pont bascule.
Pont bascule.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Boulangerie.
Boulangerie.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Édifices publics.
Édifices publics.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Étangs.
Étangs.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Poids public.
Poids public.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Police économique.
Police économique.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Affiches.
Affiches.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Police économique.
Police économique.
Édifices publics.
Édifices publics.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Foires.
Foires.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Gravières.
Gravières.
Foires.
Foires.
Police économique.
Police économique.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Foires.
Foires.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
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