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Descriptions archivistiques
Dossier production agricole
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Chasse.
Chasse.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Viticulture.
Viticulture.
Chasse.
Chasse.
Hygiène.
Hygiène.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Contributions.
Contributions.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Viticulture.
Viticulture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Bétail.
Bétail.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Police de la chasse.
Police de la chasse.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Viticulture.
Viticulture.
Épizooties.
Épizooties.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Chasse.
Chasse.
Viticulture.
Viticulture.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1952-1981
1952-1981
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
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